Publications et appels d'offres
Règlements et politiques
Règlement R-005-3
Abrogeant les règlements R-005, R-005-1 et R-005-2 concernant les conditions au regard de la possession et de l'utilisation de tout titre de transport émis par la Société de transport de Sherbrooke.
Consultez le règlement R-005-3(pdf - 36,46 kB)Règlement R-006-1
Abrogeant le règlement numéro R-006, le règlement R-006-1 concerne les normes de sécurité et de comportement des personnes dans le matériel roulant et les immeubles exploités par ou pour la STS.
Consultez le règlement R-006-1(pdf - 27,10 kB)Règlement R-013
Le règlement R-013 établit les normes concernant la disposition des objets trouvés dans un immeuble ou dans les véhicules de la STS.
Consultez le règlement R-013 (pdf - 14,95 kB)Règlement R-027-1
Modifiant le règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires à la Société de transport de Sherbrooke (STS).
Consultez le règlement R-027-1(pdf - 8,85 kB)Politique de gestion contractuelle de la STS
La politique de gestion contractuelle en matière d’octroi de contrat vise à assurer la transparence, l’éthique et l’équité dans la gestion des contrats de la Société de transport de Sherbrooke, dans le respect des règles relatives à l’attribution de ses contrats, prévus dans les lois qui régissent le fonctionnement des sociétés de transport en commun.
Consultez la politique de gestion contractuelle de la STS (pdf - 1,75 MB)Politique sociale
La politique sociale stipule le rôle que la STS entend continuer de jouer en terme de développement social et met en perspective les orientations futures dans les différents champs d’activités retenus par le milieu sherbrookois.
Consultez la politique sociale de la STS(pdf - 812,42 kB)Politique pour pévenir le harcèlement psychologique
La politique pour prévenir le harcèlement psychologique à la STS veut favoriser et maintenir un climat de travail exempt de harcèlement et vise la protection de l’intégrité psychologique et physique de ses employés ainsi que la sauvegarde de leur dignité.
Consultez la politique pour prévenir le harcèlement psychologique (pdf - 83,71 kB)Plan stratégique de développement du transport en commun 2009 - 2019
Consultez le Plan stratégique de développement du transport en commun(pdf - 6,42 MB)Appels d’offres
Consultez régulièrement la liste de nos appels d’offres publics.
En conformité des mesures exigées en vertu de l’article 103.2 de la Loi sur les sociétés de transport en commun (L.R.Q. chapitre S-30.01), et afin d’instaurer plus de transparence et une meilleure gestion des contrats, la Société de transport de Sherbrooke a instauré une politique de gestion contractuelle en matière d'octroi de contrat.
Actuellement, aucun appel d'offres en cours.
Consultez la politique de gestion contractuelle en matière d’octroi de contrat (pdf - 1,75 MB)