Règlements et politiques

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Règlement R-005

Modifiant le règlement les numéros R-005-3 et R-005-4 concernant les conditions au regard de la possession et de l'utilisation de tout titre de transport émis par la Société de transport de Sherbrooke.

Poids : 234,35 kB

Règlement R-003

Tel que modifié par R-003-1 et R-003-2 sur la délégation de pouvoirs.

Poids : 193,84 kB

Règlement numéro R-006

Abrogeant le règlement numéro R-006, tel que modifié par R-006-1 et R-006-2 ainsi que R-006-3, concernant les normes de sécurité et de comportement des personnes dans le matériel roulant et les immeubles exploités par ou pour la STS.

Poids : 208,34 kB

Consultez le règlement R-013

Le règlement R-013 établit les normes concernant la disposition des objets trouvés dans un immeuble ou dans les véhicules de la STS.

Poids : 14,95 kB

Règlement R-027

Tel que modifié par R-027-1 et R-027-2 le règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires à la Société de transport de Sherbrooke (STS).

Poids : 170,31 kB

Consultez la politique de gestion contractuelle de la STS

La politique de gestion contractuelle en matière d’octroi de contrat vise à assurer la transparence, l’éthique et l’équité dans la gestion des contrats de la Société de transport de Sherbrooke, dans le respect des règles relatives à l’attribution de ses contrats, prévus dans les lois qui régissent le fonctionnement des sociétés de transport en commun.

Poids : 368,71 kB

Consultez la politique sociale de la STS

La politique sociale stipule le rôle que la STS entend continuer de jouer en terme de développement social et met en perspective les orientations futures dans les différents champs d’activités retenus par le milieu sherbrookois.

Poids : 812,42 kB

Consultez la politique pour prévenir le harcèlement psychologique

La politique pour prévenir le harcèlement psychologique à la STS veut favoriser et maintenir un climat de travail exempt de harcèlement et vise la protection de l’intégrité psychologique et physique de ses employés ainsi que la sauvegarde de leur dignité.

Poids : 83,71 kB

Rapports financiers

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Budget 2017

Poids : 920,24 kB

Programme triennal 2016-2017-2018

Poids : 387,18 kB

Rapport financier 2016

Poids : 3,94 MB

Rapports annuels

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Rapport annuel 2015

Poids : 4,52 MB

Rapport annuel 2014

Poids : 3,68 MB

Rapport annuel 2013

Poids : 5,45 MB

Rapport annuel 2012

Poids : 8,95 MB

Rapport annuel 2011

Poids : 7,73 MB

Rapport annuel 2010

Poids : 3,53 MB

Publications

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La mobilité durable en entreprise

Contexte et moyens d'action

Poids : 1,56 MB

Plan de développement pour rendre accessible le service de transport en commun régulier aux personnes à mobilité réduite

Poids : 5,74 MB

Annexe 1 - Plan stratégique de développement du transport en commun 2013-2022

Poids : 586,89 kB

Plan stratégique de développement du transport en commun 2013 - 2022

Un transport public à visage humain au coeur de notre développement durable.

Poids : 8,03 MB

Appels d’offres

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Appels d’offres

Consultez régulièrement la liste de nos appels d’offres publics.

En conformité des mesures exigées en vertu de l’article 103.2 de la Loi sur les sociétés de transport en commun (L.R.Q. chapitre S-30.01), et afin d’instaurer plus de transparence et une meilleure gestion des contrats, la Société de transport de Sherbrooke a instauré une politique de gestion contractuelle en matière d'octroi de contrat. 

Liste des contrats de 25 000 $ et plus

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Liste des contrats de 25 000 $ et plus

Conformément à l'article 92.2 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, pour accéder à la liste des contrats de la STS octroyés et comportant une dépense d'au moins 25 000 $, cliquez ici.

Enquête Origine-Destination 2012

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Consultez le communiqué de presse

Les rapports de l'enquête Origine-Destination 2012 sont maintenant disponibles.

Poids : 56,03 kB

Consulter le rapport complet de l'enquête Cordon

Vous pouvez consulter le rapport complet de l'enquête Cordon en cliquant sur le lien suivant :

Poids : 22,21 MB

Consultez les résultats sommaires

La mobilité des personnes dans la région de Sherbrooke

Poids : 9,25 MB

Consultez les faits saillants de l’Enquête-ménages

La mobilité des personnes dans la région de Sherbrooke.

Poids : 3,08 MB

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