Règlements et politiques

 

Règlement R-003

Tel que modifié par R-003-1 et R-003-2 sur la délégation de pouvoirs.

Règlement R-005

Modifiant le règlement R-005, tel que modifié par R-005-3, R-005-4 et R-005-5 concernant les conditions au regard de la possession et de l'utilisation de tout titre de transport émis par la Société de transport de Sherbrooke.

Règlement R-006

Abrogeant le règlement numéro R-006, tel que modifié par R-006-1 et R-006-2 ainsi que R-006-3, concernant les normes de sécurité et de comportement des personnes dans le matériel roulant et les immeubles exploités par ou pour la STS.

Règlement R-013

Le règlement R-013 établit les normes concernant la disposition des objets trouvés dans un immeuble ou dans les véhicules de la STS.

Politique de gestion contractuelle de la STS

La politique de gestion contractuelle en matière d’octroi de contrat vise à assurer la transparence, l’éthique et l’équité dans la gestion des contrats de la Société de transport de Sherbrooke, dans le respect des règles relatives à l’attribution de ses contrats, prévus dans les lois qui régissent le fonctionnement des sociétés de transport en commun.

Politique sociale de la STS

La politique sociale stipule le rôle que la STS entend continuer de jouer en termes de développement social et met en perspective les orientations futures dans les différents champs d’activités retenus par le milieu sherbrookois.

Politique pour prévenir le harcèlement psychologique

La politique pour prévenir le harcèlement psychologique à la STS veut favoriser et maintenir un climat de travail exempt de harcèlement et vise la protection de l’intégrité psychologique et physique de ses employés ainsi que la sauvegarde de leur dignité.